Mandataires et dirigeants

Conseiller les dirigeants

dans les moments décisifs

Coblence avocats a structuré une équipe dédiée et réputée pour l’accompagnement et la représentation des cadres dirigeants, managers et mandataires sociaux, de sociétés cotées ou non cotées, ainsi que dans des environnements de private equity ou de venture capital.

Animée par Chantal Giraud-van Gaver et Ludovic Dorès, cette équipe réunit des avocats disposant d’un savoir-faire reconnu lui permettant de faire bénéficier ses clients d’une expertise de pointe intégrant toutes les problématiques propres aux dirigeants (statut juridique, gouvernance, rémunération, fiscalité, réputation et responsabilité).

Notre équipe accompagne tout particulièrement les dirigeants dans les phases critiques de leur parcours, depuis leur prise de fonction jusqu’à la négociation et la gestion de leur départ. Du fait de la nature même de leurs fonctions, ils peuvent être exposés à des enquêtes éthiques ou de compliance, voire se retrouver confrontés à des situations de burn-out. Nous intervenons ainsi dans ces contextes complexes ou sensibles, afin de leur apporter un accompagnement adapté à la spécificité de leurs positions et aux risques inhérents à leur statut.

Nous intervenons également sur l’audit et la mise en place de schémas de gouvernance et de compliance, ainsi que sur la structuration et la négociation de management packages et dispositifs d’intéressement, y compris dans des contextes internationaux. 

Notre approche

Nous adoptons une approche globale et transverse de l’accompagnement des dirigeants, mobilisant de manière coordonnée les expertises contractuelles, sociales, corporate, fiscales et de conformité propres aux fonctions dirigeantes.

Supprimé ! Par sa polyvalence et sa maîtrise des situations de négociation sensibles, l’équipe accompagne les dirigeants dans la structuration, la renégociation et la gestion des fins de mandat ou de contrat, qu’elles soient négociées, contraintes ou contentieuses, avec un objectif constant de protection des intérêts et de maîtrise des enjeux personnels, financiers et réputationnels.

Nos domaines

Entrée, exercice et sortie des dirigeants

  • Accompagnement des dirigeants dans leur entrée de fonction (négociation du contrat de travail, mandat social, suspension du contrat, clauses spécifiques) et tout au long de l’évolution de leur carrière. 
  • Assistance lors des négociations de sortie des dirigeants, qu’elles soient négociées ou subies avec une expertise particulière sur la sortie de dirigeants à très haut profil, dans des contextes sensibles ou exposés et à fort enjeux financiers et réputationnels.

Contentieux à haut risque et défense des dirigeants

  • Assistance et représentation des dirigeants dans des contentieux sensibles à forts enjeux personnels et stratégiques.

Management packages et dispositifs d’intéressement

  • Structuration et négociation de management packages et de mécanismes d’intéressement adaptés aux fonctions dirigeantes.
  • Accompagnement dans des contextes de private equity, de LBO, de build-up ou d’opérations de marché, en coordination avec les équipes corporate – M&A et fiscales.

Gouvernance et compliance des dirigeants

  • Conseil en matière de gouvernance, d’organisation des pouvoirs et de responsabilités des dirigeants.
  • Accompagnement sur les enjeux de compliance, de prévention des risques et de respect des obligations légales et réglementaires.

Expatriation, mobilité internationale et mandats transfrontaliers

  • Structuration juridique et fiscale des situations d’expatriation et de mobilité internationale des dirigeants et gestion spécifique des retours d’expatriation. 
  • Mise en place de mandats internationaux, de contrats multi-nationaux et de dispositifs de split payroll, en lien avec les équipes fiscales et les partenaires étrangers.
×
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.