L’équipe propriété intellectuelle de Coblence avocats accompagne entreprises, créateurs et investisseurs dans la structuration, l’exploitation et la valorisation de leurs actifs immatériels, en France comme à l’international.
Les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droits voisins sont appréhendés comme des leviers stratégiques de création de valeur. Le cabinet intervient sur l’ensemble du cycle de vie de ces actifs, en conseil comme en contentieux, y compris dans des contextes complexes ou transfrontaliers.
L’équipe dispose d’une expertise reconnue en IP transactionnel, notamment dans le cadre d’opérations de croissance, de restructuration et de levées de fonds intégrant des actifs immatériels.
La pratique intègre également les enjeux liés aux médias, à la communication et à la publicité, ainsi que les problématiques IT et data.
Le cabinet est activement impliqué dans des réseaux professionnels de référence, notamment ADLAW International, INTA et APRAM.
Nous appréhendons les actifs de propriété intellectuelle comme de véritables leviers stratégiques, intégrés aux décisions économiques, contractuelles et financières des entreprises.
Notre équipe intervient en étroite coordination avec les pôles Corporate, Droit commercial, Fiscal et Contentieux du cabinet, afin de garantir une parfaite cohérence entre la valorisation des actifs immatériels et les opérations structurantes.
Protection, défense et valorisation des signes distinctifs et créations, en France et à l’international, tant en conseil qu’en contentieux.
Au-delà de la protection de ces actifs en fonction des besoins de ses clients, l’équipe propriété intellectuelle assure :
L’équipe propriété intellectuelle de Coblence avocats accompagne régulièrement designers, maisons et entreprises dans le secteur du luxe, de la parfumerie et de la mode dans la protection, la défense et la valorisation stratégique de leurs créations.
Elle conçoit des solutions sur mesure, couvrant l’ensemble du cycle de vie des actifs créatifs, de l’anticipation des risques à la gestion des contentieux, jusqu’à leur exploitation et leur développement commercial.
L’équipe propriété intellectuelle de Coblence avocats accompagne ses clients dans la structuration, la protection et la valorisation de leurs actifs logiciels et bases de données, tant sur le plan juridique que contractuel.
Elle intervient notamment en matière de protection des logiciels (codes sources) et des bases de données, ainsi que dans la rédaction et la négociation de contrats afférents incluant les licences de logiciels ou de bases de données, les contrats de maintenance et les accords connexes.
L’équipe Propriété intellectuelle de Coblence avocats dispose d’un savoir-faire reconnu en matière de concurrence déloyale et de parasitisme, tant en conseil qu’en contentieux. Elle accompagne les entreprises dans la prévention, l’identification et le traitement des comportements fautifs portant atteinte à leur position concurrentielle, à leurs actifs immatériels et à leur réputation.
Le cabinet intervient à chaque étape, de l’analyse des risques et de la constitution des preuves (constats, enquêtes, audits) à la mise en œuvre de stratégies précontentieuses (mises en demeure, négociations) et contentieuses, devant les juridictions compétentes.
L’équipe assiste également ses clients dans la sécurisation de leurs pratiques commerciales et contractuelles, ainsi que dans la coordination des actions fondées sur la concurrence déloyale avec les droits de propriété intellectuelle (marques, dessins et modèles, droits d’auteur), afin de déployer des stratégies de défense globales et efficaces.
L’équipe propriété intellectuelle de Coblence avocats accompagne ses clients dans le cadre d’opérations de croissance, de restructuration et de transmission impliquant des actifs de propriété intellectuelle.
Elle intervient tant dans la structuration et la sécurisation des opérations que dans la rédaction et la négociation de la document contractuelle (licences, contrats de cession, accords de confidentialité, partenariat), ainsi que dans la réalisation d’audits de portefeuilles, afin d’identifier, d’évaluer et sécuriser les actifs immatériels concernés.
Accompagnement des entreprises et des investisseurs dans les opérations de financement intégrant la valorisation et la sécurisation des actifs immatériels, notamment les marques, les droits d’auteur, le savoir-faire et plus largement les droits de propriété intellectuelle en tant que leviers clés de création de valeur et de sécurisation des investissements.
Notre équipe accompagne les entreprises sur leurs traitements et flux de données, comprenant la réalisation d’audits, la mise en conformité avec le RGPD, la définition de politiques de gouvernance des données et la gestion des interactions avec les autorités de contrôle.
L’équipe de Coblence avocats accompagne ses clients sur l’ensemble des enjeux juridiques liés aux technologies de l’information et aux données.
Nos domaines d’intervention incluent :
L’équipe de Coblence avocats accompagne les acteurs des plateformes et de l’économie numérique sur l’ensemble des aspects contractuels, réglementaires et concurrentiels liés à leurs modèles d’activité.
Nous aidons nos clients à structurer leurs opérations, sécuriser leurs relations contractuelles, respecter les obligations réglementaires et anticiper les risques concurrentiels, afin de leur permettre de déployer leurs modèles économiques de manière sûre et efficace.
