Fiscal

Faire de la fiscalité un levier de performance et de décision

L’équipe fiscale de Coblence avocats accompagne entreprises, groupes et dirigeants sur l’ensemble de leurs problématiques fiscales, en conseil comme en contentieux, avec une approche à la fois stratégique et pragmatique.

Elle intervient notamment en matière de fiscalité des opérations de haut de bilan — fusions-acquisitions, private equity, réorganisations intra-groupe — auprès d’une clientèle composée d’entreprises, de family offices, d’entrepreneurs, de managers et d’investisseurs. 

Coblence avocats accompagne également les dirigeants et fondateurs sur leurs problématiques fiscales personnelles et patrimoniales : structuration de la rémunération, management packages, dispositifs d’intéressement, transmission et anticipation du départ de l’entreprise.

Enfin, l’équipe assure la défense des entreprises et des personnes physiques dans le cadre de contrôles et de contentieux fiscaux, tant en amont des échanges avec l’administration que devant les juridictions compétentes.

Notre approche

Nous intégrons la fiscalité au cœur des décisions stratégiques des entreprises et de leurs dirigeants, en lien étroit avec les opérations corporate, financières et patrimoniales.

Notre approche repose sur l’anticipation des risques fiscaux, la structuration rigoureuse des opérations et une capacité éprouvée à défendre les intérêts de nos clients dans des contextes sensibles ou contentieux.

Nos domaines

Fiscalité des entreprises et des groupes

  • Structuration fiscale des groupes, intégration fiscale et fiscalité courante.
  • Accompagnement des opérations de croissance, de réorganisation et de restructuration, en France comme à l’international.

Structurations fiscales et opérations de haut de bilan

  • Structuration fiscale dans le cadre d’opérations de cession, d’acquisition ou de rapprochement.
  • Réalisation d’audits fiscaux, notes de structuration et revue de la documentation contractuelle.

Réorganisations intra-groupe

  • Assistance fiscale lors de fusions, apports partiels d’actifs, scissions et réallocations d’actifs ou de fonctions.

Fiscalité patrimoniale et transmission

  • Accompagnement des dirigeants et actionnaires sur les enjeux patrimoniaux et successoraux.
  • Optimisation de la transmission d’entreprise, notamment dans le cadre des dispositifs Dutreil.

Expatriations et impatriations

  • Assistance fiscale dans les situations de mobilité internationale des dirigeants et managers.
  • Gestion des problématiques d’exit tax, d’impatriation et de structuration fiscale internationale.

Contrôles et contentieux fiscaux

  • Assistance lors des contrôles fiscaux, négociation avec l’administration et défense des intérêts des clients.
  • Représentation devant les juridictions fiscales et accompagnement dans les contentieux à forts enjeux.
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